La tâche planifiée "Arrêts de travail/maladie" calcule le temps de travail des journées d’arrêts de travail / maladie en fonction du planning de l’agent et de l’éventuelle application d’un forfait journalier pour les arrêts de longue durée.

Son principe de fonctionnement est le suivant : un “arrêt” étant une série d’occupations validées, d’un type correspondant à un arrêt de travail ou arrêt maladie, sur des journées contiguës, pour un même agent, la tâche planifiée recherche tous les arrêts répondant à cette définition à partir de la date de traitement (ou à partir d’une date fournie).
Pour chacun d’entre eux, elle calcule le temps de travail de chaque occupation, en fonction de la durée de l’arrêt :

• Avec forfaitisation
  • inférieure ou égale au paramètre “seuilForfait” alors chaque journée vaut le temps de travail initialement planifié pour l’agent (hors compteurs définis comme non professionnels (typeCompteur.tempsPro = ’non’), comme le temps d’activité SPV)
  • supérieure au paramètre “seuilForfait” alors chaque journée vaut “montantForfait” * quotité de temps de travail de l’agent
• Sans forfaitisation alors tous les arrêts sont au temps de travail réel.

Pour paramétrer cette tâche dans AGATT

Dans l’onglet "ADMINISTRATION, cliquer sur le menu "Tâches planifiées".

Le module apparaît. Il contient plusieurs onglets dont le premier concerne précisément les arrêts de travail et arrêts maladie.
Deux champs dans cet onglet doivent être renseignés :

• Types d’arrêt définit les types d’occupations qui sont considérés comme des arrêts dont on souhaite que cette tâche planifiée calcule le temps de travail.
• Occupations au forfait, tenant compte du principe de fonctionnement ci-dessus, ce paramètre apporte une exception : la présence de certains types occupations dans le planning de l’agent (ex : un congé annuel) peut amener à compenser systématiquement cette journée au forfait, même dans le cas d’un arrêt de courte durée. Ce paramètre permet ainsi de définir les types occupations concernés.

Cliquer sur ENREGISTRER pour valider la saisie.

En complément, chaque régime de travail doit être paramétré - en base de données - pour indiquer s’il est éligible pour la forfaitisation et à partir de quelle durée d’arrêt.
Pour cela, modifier la valeur “nbJoursArretsTempsReel” dans la table “regime”. Elle contient la durée maximale (en jours) d’un arrêt compensé en fonction du temps planifié. Tout arrêt dépassant cette durée sera au forfait.
Les valeurs possibles à indiquer :

• -2 : aucun calcul automatique du temps de travail, que ce soit au forfait ou au temps planifiée,
• -1 : l’arrêt est entièrement au temps planifié,
• 0 : l’arrêt est entièrement au forfait,
• > 0 : l’arrêt est au temps planifié si d’une durée inférieure ou égale au nombre de jours saisi, et au forfait si d’une durée strictement supérieure.

Le montant du forfait (en heures par jour) est également paramétrable dans la table “regime”, champ “montantForfait”.