La tâche planifiée "Droits RTT" calcule le droit aux RTT des agents permanents.
La valeur générée dépend des différents rythmes de travail des agents durant l’année actuelle.

Son principe de fonctionnement est le suivant.
La tâche planifiée lit tous les rythmes de travail d’un agent sur l’année choisie. Pour chaque rythme, la tâche planifiée calcule la valeur correspondante aux droits RTT. Puis, elle additionne les différentes valeurs obtenues et les enregistrer dans le solde existant d’un agent ou dans un nouveau solde si l’agent n’en dispose pas.

NB : la tâche planifiée crée un solde pour tous les agents. Si un agent n’a pas de droit à RTT ou si les données sont insuffisantes pour faire le calcul (ex : rythme de travail non renseigné), un solde de RTT à 0 sera généré, afin d’empêcher la pose de RTT par cet agent.
Pour rappel, les soldes d’absence avec un droit à 0 n’apparaissent pas dans le tableau de bord des agents, l’existence de ce solde est donc transparente pour eux.

Pour paramétrer cette tâche dans AGATT

Dans l’onglet "ADMINISTRATION, cliquer sur le menu "Tâches planifiées".

Le module apparaît.
Il contient plusieurs onglets. Cliquer sur le troisième onglet "Droit RTT".
Le formulaire qui s’affiche alors est composé de quatre parties à renseigner :

• Droit CA : pour choisir le type d’occupation représentant les congés annuels,
• Congés exceptionnels : pour choisir les types et natures d’occupations considérés comme du temps non-travaillé pour proratiser le droit à RTT des agents selon le ratio "nombre de jours travaillés / nombre de jours à travailler",
• Date de début de calcul sur l’année suivante : comme l’intitulé l’indique.
  Cliquer sur le petit calendrier pour sélectionner une date précise.
• Arrondi : pour définir le dixième d’arrondi et le sens de son application.
  Par exemple, avec un arrondi de 0.5 dans le sens ">" (supérieur), un droit calculé de 12.37 devient 12.5.
  Avec un arrondi de 0.1 dans le sens "<" (inférieur), le même droit devient 12.3.

Cliquer sur ENREGISTRER pour valider la saisie.

Comment fonctionne l’algorithme de calcul des RTT ?

Voici les informations utilisées pour effectuer le calcul :

• Annee = Nombre de jours dans l’année (365 ou 366)
• WE = Nombre de jours de week-end dans l’année (de 104 à 106)
• Férié = Nombre de jours fériés tombant en semaine (de 6 à 10), les autres jours fériés étant déjà décomptés dans les week-ends
• CA = Nombre de jours de congés annuels de l’agent
• RTTbase = Droit à RTT de base de l’agent, pour une année complète, à temps plein, sans arrêt maladie
• AM = Nombre de jours d’arrêt de l’agent dans l’année, en fonction du régime de travail de l’agent (jours de week-end et fériés exclus pour les régimes SHR)

Avec ces valeurs, AGATT calcule :

• Jours à travailler = Annee - (moins) WE - Férié - CA
• Jours travaillés = Jours à travailler - AM
• Droit RTT = RTTbase * Quotité * (Jours travaillés / Jours à travailler)

En cas d’arrivée ou de départ en cours d’année, le droit RTT est en plus proratisé en fonction du nombre de jours de présence au sein du SDIS sur l’année.
Le résultat final est arrondi au 0.5 jour supérieur (en faveur de l’agent donc).

Par exemple, sur l’année 2022, pour un agent à 80% de quotité ayant droit à 25 jours de CA, 23 RTT (de base) et ayant eu 8 jours d’arrêt, les valeurs obtenues seront :

• Annee = 365
• WE = 105
• Férié = 7
• CA = 25
• RTTbase = 23
• AM = 8
• Quotité = 0.8
• Jours à travailler = 365 - 105 - 7 - 25 = 228
• Jours travaillés = 228 - 8 = 220
• Droit RTT = 23 * 0.8 * (220 / 228) = 17.75 arrondi à 18 jours